Mentions légales

L'entreprise

Société Publique Locale – SPL Rives de Meuse
Siège social : 29 rue Mehul 08600 GIVET
 

Responsable publication

SPL Rives de Meuse

Conception, réalisation et hébergement

ISICS

29 avenue d'Arches
08000 Charleville-Mézières
FRANCE

+33 (0)3 24 22 49 60   www.isics.fr

Isics est une société par actions simplifiée, au capital social de 100 000 euros, sise 29 avenue d’Arches 08000 Charleville-Mézières immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Charleville-Mézières sous le numéro 899 274 575 (ci-après « l’Hébergeur »).

Hébergement

Le site est hébergé chez OVH, société au capital de 10 174 560 € immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045 dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées au Centre Aqualudique Rivéa, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale, sauf opposition de sa part.